Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'entreprise PatriFlore, dirigée par Monsieur Steven Patri.

Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)

Siège social : 2b rue Principale, 54720 Bey-sur-Seille

Numéro SIRET : 942 336 546 00018

Numéro de déclaration SAP : SAP/942336546

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Note pour toi : efface cette ligne le jour où tu factures la TVA)

Téléphone : 06 77 88 65 75

Email : patriflore.espacesverts@gmail.com

Directeur de la publication : Steven Patri

2. Hébergement et Nom de domaine

L'hébergement du site est assuré par Google Ireland Limited, dont le siège social est situé à Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Le nom de domaine est enregistré et géré par la société IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Données personnelles (RGPD)

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